La conformité en matière de sécurité sur un chantier, c'est respecter les lois, les règlements et les exigences contractuelles qui s'appliquent à votre projet — et être en mesure de le prouver. Concrètement, cela repose sur un plan de sécurité écrit, des travailleurs formés, des analyses de risques, des inspections régulières, le signalement des incidents et des dossiers complets. Un logiciel de gestion de la sécurité en construction vous aide à garder le tout à jour et prêt pour un audit.
À retenir
La sécurité sur un chantier, c'est l'ensemble des pratiques qui protègent les travailleurs et le public des dangers présents sur les lieux : chutes, heurts par des objets, équipement, risques électriques, tranchées. La conformité consiste à le faire dans le respect de la loi et de votre propre programme de prévention, et à conserver les dossiers qui en font la preuve.
La conformité a deux volets : le travail lui-même (des conditions et des comportements sécuritaires sur le chantier) et la preuve (dossiers de formation, inspections, analyses de risques et rapports d'incident). Les deux sont nécessaires. Pour comprendre pourquoi les normes comptent, lisez Comprendre les normes de conformité en matière de sécurité.
La santé et la sécurité du travail relèvent principalement des provinces et des territoires : les règles dépendent donc de l'endroit où se trouve le chantier. Les lieux de travail de compétence fédérale sont régis par la partie II du Code canadien du travail. Quelques exemples :
| Compétence | Principale législation | Organisme de réglementation |
|---|---|---|
| Ontario | Loi sur la santé et la sécurité au travail; Règl. de l'Ont. 213/91 (Chantiers de construction) | Ministère du Travail, de l'Immigration, de la Formation et du Développement des compétences |
| Québec | Loi sur la santé et la sécurité du travail; Code de sécurité pour les travaux de construction | CNESST |
| Alberta | Occupational Health and Safety Act, Regulation and Code (loi, règlement et code, en anglais seulement) | Alberta OHS |
| Colombie-Britannique | Workers Compensation Act; Occupational Health and Safety Regulation (en anglais seulement) | WorkSafeBC |
| Travaux de compétence fédérale | Code canadien du travail, partie II | Programme du travail (EDSC) |
Un plan de sécurité de chantier est un document écrit, propre au projet, qui explique comment les travaux seront exécutés de façon sécuritaire sur ce chantier. On y trouve généralement :
Quand vous constatez un manquement, agissez dans cet ordre :
Le certificat de reconnaissance (COR) est une certification du programme de prévention destinée aux employeurs canadiens, délivrée par les associations de sécurité provinciales après un audit du système de gestion de la santé et de la sécurité de l'entreprise. De nombreux donneurs d'ouvrage et entrepreneurs généraux exigent le COR pour soumissionner. Le COR est habituellement valide trois ans, avec des audits de maintien entre-temps : les dossiers qui soutiennent votre programme doivent donc rester complets toute l'année, et pas seulement à l'approche de l'audit.
Un logiciel de gestion de la sécurité en construction remplace les cartables et les feuilles de calcul par un seul système numérique pour l'ensemble de votre programme :
SiteDocs est un logiciel de gestion de la sécurité en construction utilisé par des équipes qui placent la sécurité au premier plan, partout au Canada. Il couvre les inspections numériques, les analyses de risques, les registres de réunions de sécurité quotidiennes, le signalement des incidents et des quasi-accidents, l'accueil des entrepreneurs et les rapports de conformité, dans une seule application mobile qui fonctionne hors ligne. SiteDocs aide aussi les entreprises à obtenir, à maintenir et à renouveler leur COR, en gardant la documentation organisée pour les audits de maintien et de recertification. Pour la structure derrière tout cela, voyez les quatre piliers d'un système de gestion de la sécurité.
La sécurité sur un chantier est l'ensemble des pratiques qui protègent les travailleurs et le public des dangers du chantier : chutes, équipement, risques électriques, tranchées. Elle englobe la planification, la formation, les analyses de risques, les inspections, les EPI et les procédures d'urgence.
La conformité en matière de sécurité consiste à respecter les lois, les règlements, les normes et les exigences contractuelles qui s'appliquent à vos travaux, et à conserver les dossiers qui en font la preuve. Sur un chantier, cela comprend la formation, les analyses de risques, les inspections et le signalement des incidents.
Un plan de sécurité de chantier est un document écrit, propre au projet, qui établit les dangers présents sur le chantier, la façon dont ils sont maîtrisés, qui en est responsable, quelle formation et quels EPI sont exigés, et quoi faire en cas d'urgence.
Connaissez la législation applicable dans votre province, rédigez un plan de sécurité propre au chantier, formez et accueillez chaque travailleur, réalisez les analyses de risques et les inspections, signalez les incidents et enquêtez, et conservez des dossiers complets. Auditez votre programme régulièrement et corrigez les écarts.
Un logiciel de conformité rend le travail de sécurité plus facile à accomplir et plus facile à prouver. Les équipes remplissent les formulaires sur appareil mobile, les gestionnaires reçoivent des rappels et consultent des tableaux de bord en temps réel, et chaque dossier est conservé de façon centralisée pour les audits, les clients et les organismes de réglementation.
SiteDocs aide vos équipes à remplir les bons formulaires de sécurité à temps et vous garde prêt pour un audit toute l'année. Réservez une démo avec SolidCAD pour voir comment l'outil s'adapte à vos chantiers et à votre programme COR.
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